Rassegna storica del Risorgimento

BIBLIOGRAFIA ; FRANCIA ; V
anno <1938>   pagina <1201>
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Studi sul Risorgimento in Francia 1201
General La Marmora (p. 156). Des cousìdérations techniques sur les équipages de ponts à la Branco sont à retenir (p. 180). La documentation bibliographique traitant des réformes judiciaires réalìsées sous le règne de Charles Albert est égale-ment importante. Nous ferons état d'une savante disserta-tion d'Ortolan,1} Professeur de législatiou pénale comparée à la Faculté de Droit de Paris, sur Pancienne législatiou des Etats de la Maison de Savoie, sur le code de 1723 modifié par le code Vtctorien en 1770 et sur les patentes royales du 9 février 1839 réformant le regime pénitentiaire. D'après le Mémoire présente à l'Académie des Sciences Morales et Poli-tiques, par le Premier Président Portalis, Ortolan examine l'esprit des articles du Code albertin et conclut qu'il s'inspire d'une tend ance marquée vers l'amélioration des coupables (p. 46). Telles furent, dix-sept ans plus tard, les conclusions adoptées, à la suite d'une enquéte dans les maisons de déten-tion des Etats Sardes par l'Inspecteur General des Prisons L. Vidal,2* étude consciencieuse des réformes réalìsées par Char­les Albert dans le système pénitentiaire inauguré le 9 février 1839. L'auteur Ione surtout la sage démarcation entre les maisons d'arrét pour prévenus et les prisons pour condamnés. V. Foucher,3) a publié intégralement le texte officiel des 2.415 articles du code civil piémontais en le faisant precèder d'un travail comparatif avec la législation francaise redige par le Comte de Portalis après l'édit de Charles Albert du 20 juin 1837. V. Foucher confronte les textes albertins avec les dispositions corrélatives du code franeais, pour relever une innovation importante dans le chapitre De la privation des
i) OHTOTJAW, DU code penai pour les Etata de S. M. le Roi de Sordaigne promulgué le 26 octobre 1839, Paris 1840 (46 p.).
2} L. VIDAI, Notice sur les prisons et le nouveau regime pénitentiaire dans le Royaume de Sardaigne, Paris 1857 (112 p.).
3) V. FOUCHEK, Code civil du Royaume de Sardaigne, précède d'un travati campa' rati/avec la législation francaise, par le Comte de Portalis, Paria 1844 (644 p.)>
4) Comrauniqué Ju, à l'Académie des Sciences Morales et Polifcìques, par le Comte de Portalis (p. 1 a CXCVIII de l'ouvrage de V. Foucher).
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